1. Éditeur du Site

Le site internet www.2amobilite.fr (ci-après « le Site ») est édité par :

• Nom de l’entreprise : 2A Mobilité

• Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU)

• Capital social : 1 500 euros

• Siège social : 9 Avenue Roger Schowb – 33150 CENON

• Immatriculation : 983 123 258 RCS BORDEAUX

• Numéro de TVA intracommunautaire : FR08983123258

• Directeur de la publication : MEYER Henri Philippe

• Contact : 2a.mobilite@gmail.com

2. Hébergement

Le Site est hébergé par :

• Nom de l’hébergeur : Hostinger International Ltd.

• Adresse de l’hébergeur : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

• Site web : www.hostinger.fr

• Contact de l’hébergeur : support@hostinger.com

3. Propriété Intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le Site, incluant, de façon non limitative, les textes, graphismes, logos, images, vidéos, sons et logiciels (ci-après « les Contenus »), est la propriété exclusive de 2A Mobilité ou de ses partenaires. Ces contenus sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle, notamment le droit d’auteur, le droit des marques, le droit des bases de données et le droit des dessins et modèles.

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Les bases de données éventuellement présentes sur le Site sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 transposant dans le Code de la propriété intellectuelle la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. À ce titre, 2A Mobilité interdit expressément toute réutilisation, reproduction ou extraction d’éléments de ces bases de données.

4. Données Personnelles

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5. Limitation de Responsabilité

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6. Liens Hypertextes

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7. Droit Applicable et Attribution de Juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du Site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Bordeaux.

8. Contact

Pour toute question ou demande d’information concernant le Site, vous pouvez nous contacter :

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